Manuel de conception et de planification de la gestion des égouts pluviaux
On trouve dans ce manuel des renseignements techniques et des marches à suivre pour la planification, la conception et l’examen des méthodes de gestion des eaux pluviales, ainsi que la marche à suivre pour faire approuver, aux termes de l’article 53 de la Loi sur les ressources en eau de l’°ÄÃÅÓÀÀû, des réseaux d’égout qui collectent des eaux pluviales.
Cette publication hautement spécialisée Manuel de conception et de planification de la gestion des égouts pluviaux n'est disponible qu'en anglais conformément au Règlement 671/92, selon lequel il n'est pas obligatoire de la traduire en vertu de la Loi sur les services en français. Pour obtenir des renseignements en français, veuillez communiquer avec le Ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique au 416 325-4000 ou par courriel à picemail.moe@ontario.ca.